dim 4 nov 2007
Le quad est un petit engin tout-terrain à moteur apparu en France en 1986 et qui n’a depuis cessé de séduire : environ 4 000 immatriculations ont été enregistrées en 2002, près de 41 000 en 2004 !
Quelle que soit son utilisation, cet engin est soumis à l’obligation d’assurance des véhicules terrestres à moteur. Conducteur et passager sont en outre tenus de porter un casque. Homologué ou non, le quad est soumis à l’obligation d’assurance de responsabilité civile automobile, qu’il circule dans des lieux ouverts ou non à la circulation publique. La garantie de responsabilité civile permet l’indemnisation des dommages causés aux tiers par le gardien ou le conducteur du véhicule (blessures d’un piéton, d’un passager, dégâts causés à un autre véhicule…).
Source : site web GAN EUROCOURTAGE
Tags:assurance quad, assurance vtm, ogligation d'assurance, quad